Mentions légales

Éditeur du site :

Acy Location
SARL Unipersonnelle au capital social de 30 600€
SIREN : 520 649 682
RCS Sedan 520 649 682
N° TVA : FR 59 520 649 682

Siège Social :

9 Rue des Marlis
08300 Acy Romance
Téléphone : 03 24 38 64 38
E-Mail : acy-location@orange.fr
Site Internet : www.acylocation.com

Responsable de la publication :

M. MILLER François

Coordonnées de l'hébergeur du site :

OVH SAS au capital de 10 059 500€
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 Rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 09 72 10 10 07

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, logos, savoir-faire et leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenants à d'autres sociétés partenaires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de Acy Location. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les différents formulaires présents sur ce site.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Loi applicable

L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.